Question note d'auteur

Bonjour, je me pose une question sur quel intitulé mettre dans les notes d'auteur/facture pour nos ventes de photos par les microstocks : vente de photos au format numérique ? Licence d'utilisation de photos au format numérique ? Autre chose ?
Si vous pouviez m'éclairer sur ce que vous mettez.
Bon week-end.

Salut Océane, désolée je ne peux pas te répondre j'y connais rien du tout. Quel est le cadre juridique de ta situation ?

Sand

Bonjour, je suis en statut d'auteur mais je pense que c'est pareil pour ceux qui sont en auto-entreprise, c'est juste qu'ils font des factures au lieu des notes d'auteur.

Désolée si je pose des questions naives mais qu'est ce que tu facture ?

Chaque paiement reçu par les microstocks. Je ne leur envoie pas, c'est juste pour ma comptabilité et être en règle vis à vis de la législation française en cas de contrôle fiscal.

Je doit vérifier avec l'entreprise qui valide ma compta mais je crois qu'il n'y a pas à faire de note d'auteur pour les MS

Bonjour BZH2224 Heliosphile, merci pour ta réponse.
Je trouve ça très étrange car en regardant partout sur internet, on trouve qu'il faut établir des factures. Un exemple : https://www.compta-facile.com/obligations-comptables-micro-bnc/

Je n'envoie pas d'exemplaire aux microstocks, ils s'en foutent, j'en garde juste un pour ma compta. Par ailleurs l'AGESSA demande d'envoyer ses factures pour la première inscription, peut-être plus après, mais pour la première au moins il le font donc c'est bien qu'il en faut.