Bonjour à tous,
Je dois réaliser un générique pour une série documentaire qui consistera en gros à faire s'enchainer des
photos. L'idée est qu'il y aura une sorte de progression dans chaque photo, ce qui fera apparaitre la suivante.
Le problème c'est que pour ça il me faut des
photos en rapport avec les thèmes des documentaires. Sur le site de Fotolia il y en a plein intéressantes, mais je n'arrive pas à savoir si oui ou non j'ai le droit de les utiliser. Je m'explique :
Leur règlement indique entre autres ça :
- Citation :
Fotolia accorde par le présent acte au Membre Téléchargeur Non Exclusif une sous-licence perpétuelle, non exclusive, internationale et non-transférable pour utiliser, reproduire ou afficher l'œuvre un nombre illimité de fois dans tous types de média, uniquement (a) à des fins personnelles ou pédagogiques et (b) dans le cadre du fonctionnement d'une activité commerciale.
Jusqu'ici tout va bien.
- Citation :
- Toutefois, le Membre Téléchargeur Non Exclusif n’a pas le droit ni de vendre ni de distribuer l’Œuvre ou toutes ses reproductions, qu’elle(s) soi(en)t seules, incorporée(s) ou intégrée(s) à un objet dérivé ou à une œuvre de l’esprit dont la valeur principale repose sur l’Œuvre elle-même
Et c'est là que ça coince... d'après ce que je comprends ça signifie qu'on ne peut utiliser ces
photos que de manière illustrative, et qu'on ne peut pas créer une "oeuvre de l'esprit" qui reposerait sur ces
photos. Mais c'est assez flou, non ? Est-ce que mon générique pourrait être en violation avec ce règlement ? Car il y a une composition, les
photos seront animées, il y aura du texte... Bon mais dans ce cas précis en effet les
photos seront les seules composantes visuelles du générique. Qu'en pensez-vous ?
Sinon ils proposent aussi d'acheter une "licence étendue" qui permet d'exploiter les
photos sur des produits dérivés (posters, autocollants, tasses...). Ils parlent dans ce cas de la possibilité de "vendre ou de distribuer à des fins commerciales l'œuvre ou ses reproductions [...] sur un article de marchandise ou une autre œuvre protégée par un droit d'auteur". Mais est-ce que mon générique rentre là-dedans ? En effet, est-il "distribué à des fins commerciales" au sens juridique du terme ? (Ce ne sera pas un objet vendu en supermarché).
Merci de votre éclairage, je ne souhaite pas avoir de problèmes. Si vous connaissez d'autres banques d'images me permettant de parvenir à mes fins, merci de me les indiquer ! :)
Je précise que j'ai tenté en vain de poster un message sur leur forum. Pendant une heure j'ai cherché un bouton "nouveau message", mais y'en a pas, pourtant je suis identifié et on me dit bien qu'en tant que membre je peux poster sur leur forum... j'ai essayé plusieurs navigateurs, j'ai cherché dans la source... je ne comprends pas.
Merci d'avance